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Propritaire : Eliane Barcellini entrepreneur individuel en Naudet 81220 Teyssode
Crateur : Eliane Barcellini
Responsable publication : Eliane Barcellini contact@domainenaudet.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Fanny Garrasquer fanny@mediart360.com
Hbergeur : Jimdo JimdoGmbhSresemanstreet375
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2. Conditions gnrales dutilisation du site et des services proposs.

Lutilisation du site www.seminaires-tarn.com implique lacceptation pleine et entire des conditions gnrales dutilisation ci-aprs dcrites. Ces conditions dutilisation sont susceptibles dtre modifies ou compltes tout moment, les utilisateurs du site www.seminaires-tarn.com sont donc invits les consulter de manire rgulire.

Ce site est normalement accessible tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut tre toutefois dcide par Eliane Barcellini, qui sefforcera alors de communiquer pralablement aux utilisateurs les dates et heures de lintervention.

Le site www.seminaires-tarn.com est mis jour rgulirement par Eliane Barcellini. De la mme faon, les mentions lgales peuvent tre modifies tout moment : elles simposent nanmoins lutilisateur qui est invit sy rfrer le plus souvent possible afin den prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

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Tous les informations indiques sur le site www.seminaires-tarn.com sont donnes titre indicatif, et sont susceptibles dvoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.seminaires-tarn.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donns sous rserve de modifications ayant t apportes depuis leur mise en ligne.

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5. Proprit intellectuelle et contrefaons.

Eliane Barcellini est propritaire des droits de proprit intellectuelle ou dtient les droits dusage sur tous les lments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icnes, sons, logiciels.

Toute reproduction, reprsentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des lments du site, quel que soit le moyen ou le procd utilis, est interdite, sauf autorisation crite pralable de : Eliane Barcellini.

Toute exploitation non autorise du site ou de lun quelconque des lments quil contient sera considre comme constitutive dune contrefaon et poursuivie conformment aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Proprit Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilit.

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7. Gestion des donnes personnelles.

En France, les donnes personnelles sont notamment protges par la loi n 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n 2004-801 du 6 aot 2004, l'article L. 226-13 du Code pnal et la Directive Europenne du 24 octobre 1995.

A l'occasion de l'utilisation du site www.seminaires-tarn.com, peuvent tres recueillies : l'URL des liens par l'intermdiaire desquels l'utilisateur a accd au site www.seminaires-tarn.com, le fournisseur d'accs de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

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Conformment aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative linformatique, aux fichiers et aux liberts, tout utilisateur dispose dun droit daccs, de rectification et dopposition aux donnes personnelles le concernant, en effectuant sa demande crite et signe, accompagne dune copie du titre didentit avec signature du titulaire de la pice, en prcisant ladresse laquelle la rponse doit tre envoye.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.seminaires-tarn.com n'est publie l'insu de l'utilisateur, change, transfre, cde ou vendue sur un support quelconque des tiers. Seule l'hypothse du rachat de Eliane Barcellini et de ses droits permettrait la transmission des dites informations l'ventuel acqureur qui serait son tour tenu de la mme obligation de conservation et de modification des donnes vis vis de l'utilisateur du site www.seminaires-tarn.com.

Le site n'est pas dclar la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles. .

Les bases de donnes sont protges par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative la protection juridique des bases de donnes.

8. Liens hypertextes et cookies.

Le site www.seminaires-tarn.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers dautres sites, mis en place avec lautorisation de Eliane Barcellini. Cependant, Eliane Barcellini na pas la possibilit de vrifier le contenu des sites ainsi visits, et nassumera en consquence aucune responsabilit de ce fait.

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9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec lutilisation du site www.seminaires-tarn.com est soumis au droit franais. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux comptents de Paris.

10. Les principales lois concernes.

Loi n 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifie par la loi n 2004-801 du 6 aot 2004 relative l'informatique, aux fichiers et aux liberts.

Loi n 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'conomie numrique.

11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnomm.

Informations personnelles : les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent (article 4 de la loi n 78-17 du 6 janvier 1978).

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longitude: 1°54' 08" E

latitude: 43°39' 00" N